1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET], et tout client passant commande sur le site [Nom du site] (ci-après « le Site »).
2. Acceptation des conditions
En passant commande sur le Site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par [Nom de votre entreprise], et les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. [Nom de votre entreprise] s’efforce de fournir des descriptions aussi précises que possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de [Nom de votre entreprise] ne pourrait être engagée.
4. Prix
Les prix indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Toute commande passée sur le Site vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. [Nom de votre entreprise] accusera réception de la commande par l’envoi d’un e-mail de confirmation. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cet e-mail de confirmation et l’encaissement de l’intégralité du prix.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont [Carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.]. Les paiements sont sécurisés par [nom de la solution de paiement utilisée].
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. [Nom de votre entreprise] s’engage à expédier les produits dans un délai de [indiquer le délai] jours ouvrés à compter de la réception du paiement. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le client doit contacter [Nom de votre entreprise] à l’adresse [adresse e-mail]. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garantie et service après-vente
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut retourner le produit pour un échange ou un remboursement, selon les modalités précisées dans l’article 8.
10. Responsabilité
La responsabilité de [Nom de votre entreprise] ne pourra être engagée en cas de retard de livraison ou de non-exécution du contrat pour des causes indépendantes de sa volonté, telles que notamment les cas de force majeure.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de ses partenaires et sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du Site est strictement interdite.
12. Données personnelles
Les informations et données collectées sur le Site sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
13. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
